Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Ces conditions s'appliquent aux prestations de services et de vente proposées dans le site https://www.ophenix.fr

Le site https://www.ophenix.fr est la vitrine de la société BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI, et est nommé ci-après le Site Internet.

Le site Internet https://www.ophenix.fr permet à tout acheteur d’accéder à titre onéreux à des prestations en ligne ou en présentiel ainsi qu’à la vente d’accessoires permettant de contribuer à l’épanouissement personnel et au mieux-être sous toutes ses formes

Les présentes Conditions Générales de Vente ont vocation à régir l’ensemble des prestations en ligne sur https://www.ophenix.fr

Par extension, ces conditions générales de vente sont considérées s’appliquer également aux prestations réservables et/ou achetables sur les Sites partenaires de réservation, d’affiliation ou d’achat en ligne sur lesquels le Site Internet s’appuie.

Article 1 – Désignation du Vendeur

1.1 Dans les Conditions Générales de Vente, l’expression « Vendeur » désigne :

BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI

Le Vendeur est l’éditeur du site https://www.ophenix.fr

1.2 Les coordonnées du service après-vente sont les suivantes :

Formulaire de Contact pour le service après-vente ICI

Article 2 – Objet des Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente sont applicables à l’ensemble des prestations en ligne et en physique du Vendeur sur https://www.ophenix.fr

Article 3 – Domaine d’application des Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble des contrats de vente en ligne des prestations du Vendeur aux acquéreurs ayant la qualité de consommateurs et constituent le document contractuel opposable aux parties, à l’exclusion de tous autres documents, prospectus, ou photographies des produits qui n’ont qu’une valeur indicative.

Article 4 – Disponibilité des Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente sont mises à la disposition des acquéreurs ayant la qualité de consommateurs sur le site du Vendeur où elles sont directement consultables et peuvent également leur être communiqués sur simple demande via le Formulaire de Contact.

Article 5 – Opposabilité des Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente sont opposables à l’acquéreur ayant la qualité de consommateur qui reconnaît en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.

La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l’acquéreur ayant la qualité de consommateur aux Conditions Générales de Vente.

Article 6 – Modification des Conditions Générales de Vente

Le Vendeur se réserve la faculté de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment.

Toute modification prendra effet immédiatement à compter de la mise en ligne de la nouvelle version des Conditions Générales de Vente sur le Site.

Les conditions générales accessibles en ligne prévaudront sur toute version imprimée.

Article 7 – Indépendance des stipulations contractuelles

Si l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales de Vente est tenue pour nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n’entraînera pas la nullité des autres stipulations.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes deviennent caduques ou sont déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive rendue par une juridiction compétente, les autres stipulations conserveront leur force obligatoire et leur portée.

Les stipulations déclarées nulles et non valides seront alors remplacées par les stipulations qui se rapprocheront le plus quant à leur sens et à leur portée des stipulations initialement convenues.

D’autre part, l’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions Générales de Vente par le Vendeur ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.

Article 8 – Caractéristiques essentielles des prestations de services proposées

Le Vendeur présente sur https :www.ophenix.fr des prestations de services proposées à la vente ainsi que leurs descriptifs permettant à l’acquéreur ayant la qualité de consommateur, de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles.

L’ensemble des photographies et descriptifs concernant les produits commercialisés par le Vendeur n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs n’affectant pas les caractéristiques substantielles du produit s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée.

Article 9 – Prix de vente

Les prix de vente, conformément à l’article L. 113-3 du Code de la consommation, sont indiqués, en euros toutes taxes comprises.

Le prix de vente des prestations de services est celui en vigueur au jour de la commande.

Les tarifs de l’ensemble des prestations de services et des produits sont entendus en EUROS et TTC, incluant une TVA de 20 % ou 5,5 % suivant la nature des articles. Les prix sont fixes et sont affichés sur l’ensemble des fiches produits.

Article 10 – Modification du prix de vente

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant à l’acquéreur ayant la qualité de consommateur, l’application du prix en vigueur au jour de la commande.

Pour l’acquisition de prestations de services présentant un abonnement, tant que l’acquéreur ayant la qualité de consommateur est abonné, le tarif ne changera pas.

S'il se désabonne et souhaite se réabonner, le tarif de l'abonnement sera celui en vigueur le jour de la commande.

Article 11 – Durée de l’offre

Les offres de vente en ligne présentées sur https://www.ophenix.fr sont valables, à défaut d’indication de durée particulière, tant que les prestations de services figurent dans le catalogue électronique.

Article 12 – Acceptation de l’offre

L’acceptation de l’offre par l’acquéreur ayant la qualité de consommateur est validée par la confirmation de la commande.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des Conditions Générales de Vente et forme le contrat.

Après que l’acquéreur ayant la qualité de consommateur ait confirmé sa commande, un e-mail accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par le Vendeur dans les meilleurs délais.

Article 13 – Informations fournies par l’acquéreur ayant la qualité de consommateur

Chaque acquéreur ayant la qualité de consommateur garantit à BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI que les informations qu’il fournit quant à son identité et ses coordonnées dans le cadre des prestations de services sont exactes, véridiques, complètes et à jour.

L’acquéreur ayant la qualité de consommateur est seul responsable de la sincérité et de l’exactitude de ces informations.

BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI ne pourra en aucun cas être tenue responsable des erreurs, omissions, imprécisions pouvant être relevées dans les informations fournies par l’acquéreur ayant la qualité de consommateur.

Article 14 – Modification de commande

Toute modification de commande par l’acquéreur ayant la qualité de consommateur après confirmation de sa commande, est soumise à l’acceptation du vendeur.

Article 15 – Droit de rétractation

15.1 Exercice du droit de rétractation

À compter de l’acceptation de la commande des prestations de services impliquant un abonnement proposé par BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI, et à partir du moment où l’acquéreur ayant la qualité de consommateur à accès à ces prestations de service, il renonce à tout délai de rétractation.

Il peut toujours, bien entendu, se désabonner sans frais.

15.2 Exclusion du droit de rétractation

Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les prestations en ligne dont l’exécution a commencé.

15.3 Le droit de rétractation peut s’exercer jusqu’à 48 h avant une prestation de service, et jusqu’au début de l’heure de rendez-vous moyennant une indemnité d’engagement.

De la même façon, une fois la prestation commencée, le droit de rétractation ne peut plus être exercé.

Conformément à la réglementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de produits dématérialisés prévue par le Code de la consommation (films, musiques ou autres programmes), le téléchargement impliquant la fin du droit de rétractation.

Article 16 – Modalités de paiement

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

Les annulations de rendez-vous se font soit par l’intermédiaire du site internet de prise de rendez-vous sur lesquels la réservation a été faite, soit par le formulaire de contact, au plus tôt, sans aucun frais jusqu’à 2 jours avant le rendez-vous (exemple : si le rendez-vous est le 12 décembre à 11 h 00, l’annulation est sans frais avant le 10 décembre, 11 h 00 au plus tard).

Hormis cas de force majeure, toute séance est due dans les cas suivants :

Annulation à moins de 2 jours avant votre rendez-vous,

Rendez-vous manqué et non excusé

Arrêt de la séance, commencée ou non, après le début de la prestation et à la demande l’acquéreur ayant la qualité de consommateur.

Dans le cas d’une arrivée en retard au rendez-vous : la prestation aura lieu partiellement et se terminera à l’heure initialement prévue, afin de ne pas retarder les prestations suivantes.

Toute prestation, quel que soit le moyen par lequel elle a été réservée, ou tout achat sur le Site Internet doit être payé au plus tard 48 heures avant l’heure de rendez-vous ou de la transaction.

En conséquence, tout retard de paiement donnera lieu, comme prévu par la loi, au versement de pénalités de retard correspondant à 13 % du montant de la facture TTC qui s’ajouteront à la somme due.

Tout rejet de chèque bancaire donnera lieu à la facturation des pénalités de retard ci-dessus ainsi qu’à l’application d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement correspondant aux frais bancaires facturés à BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI par sa banque pour rejet du chèque.

Le refus de paiement d’une prestation de service ou de tout autre achat, malgré 3 relances amiables, fera systématiquement, comme prévu par la loi (Arrêté du 3 juin 2016 relatif à la mise en œuvre par voie électronique de la procédure simplifiée de recouvrement des petites créances), l’objet d’une procédure de recouvrement judiciaire. A ce titre, tous les frais engagés au titre de la procédure en injonction de payer s’ajouteront, avec un minimum de 80 €.

Article 17 – Moyens de paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire au moyen de l’interface de paiement sécurisée Stripe et Paypal. Les paiements par carte bancaire sont gérés par le prestataire bancaire STRIPE et/ou PayPal, sur une interface sécurisée et cryptée. Le Vendeur ne connait à aucun moment et ne garde en mémoire d’aucune façon le numéro de carte bancaire de l’acquéreur ayant la qualité de consommateur. L’acquéreur ayant la qualité de consommateur transmet ses informations sur la plate-forme sécurisée du prestataire et non pas sur le Site Internet.

En cas de déplacement dans tout autre lieu en dehors de l’Île de France à la demande l’acquéreur ayant la qualité de consommateur, des frais de déplacement pourront être demandés par BATOLA Feïza – Ô PHENIX EI sur la base de 0,50 € par minute de déplacement.

Article 18 - Prélèvements

Votre abonnement à https://www.ophenix.fr sur les prestations mensuelles ou annuelles, se poursuit jusqu'à ce que vous demandiez l'arrêt de ce dernier sur votre espace personnel ou via le formulaire de contact.

Vous êtes prélevé chaque mois, au jour de souscription, pour l'abonnement mensuel, chaque année, au jour de souscription, pour l'abonnement annuel, sauf si vous demandez la résiliation, avant la fin du mois en cours, ou de l'année en cours : dans ce cas, les prélèvements cessent.

Le site https://www.ophenix.fr est édité par BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI dont le siège social est :

11 rue du Panorama

95370 Montigny Lès Cormeilles

Email : contacteznous@ophenix.fr

Hébergeur du site : GOOGLE SITES

Article 19 – Sécurisation du paiement

https://www.ophenix.fr est doté d’un système de sécurisation des paiements en ligne permettant de crypter la transmission des coordonnées bancaires des parties.

Article 20 – Défaut de paiement

Le Vendeur se réserve le droit, en l’absence de règlement du prix à l’échéance fixée, d’en réclamer le paiement.

En cas de paiement non honorée, le Vendeur bloquera l’accès à la prestation de service le temps que la situation soit régularisée.

Article 21 – Cas de Force Majeure ou Cause Fortuite

En cas de force majeure ou de cause fortuite de type catastrophe, incendie, grève interne ou externe, défaillance, panne mécanique, électrique ou informatique, et d’une manière générale de tout événement ne permettant pas de bonnes conditions d’exécution des prestations de services, BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI se dégage de toute responsabilité qui l’amènerait à manquer à ses obligations dans l’objectif de sa responsabilité d’assurer le contexte le plus favorable à l’exécution de ses obligations. En accord avec l’acquéreur ayant la qualité de consommateur, la prestation sera modifiée ou reportée au mieux des disponibilités de chacun, sans obligation d’indemnisation.

Au cas où l’acquéreur ayant la qualité de consommateur s’y opposerait, BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI ne saurait être tenue responsable des conditions dégradées dans lesquelles se tiendrait la prestation.

En réservant une téléconsultation, l’acquéreur ayant la qualité de consommateur doit s’assurer de disposer d’un matériel en bon état de fonctionnement audio et vidéo, d’une connexion internet fiable et sécurisée, et de confortables conditions d’installation. BATOLA Feiza – Ô PHENIX ne pourra être tenue responsable des problèmes matériels du matériel distant empêchant ou détériorant la qualité de la téléconsultation.

Article 22 – Implication

L’acquéreur ayant la qualité de consommateur reconnaît expressément que BATOLA Feiza, Consultante en Stratégie de Mieux-Être et Épanouissement Personnel représentant BATOLA Feiza Ô PHENIX EI ne fait pas partie des personnels médicaux.

En aucun cas, le contenu ou l’échange établi entre BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI ou son Site Internet et l’acquéreur ayant la qualité de consommateur ne peut être considéré comme se substituant à des conseils légaux, médicaux ou psychologiques donnés par un professionnel.

Compte tenu du contexte d’accompagnement mental des prestations de services, l’acquéreur ayant la qualité de consommateur déclare ne faire l’objet d’aucune contre-indication médicale. L’acquéreur ayant la qualité de consommateur s’engage à prendre toutes les responsabilités et précautions nécessaires au niveau mental et physique, y compris pour ses enfants. En cas de doute, l’acquéreur ayant la qualité de consommateur devra préalablement en informer BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI afin qu’elle puisse en tenir raisonnablement compte et lui permettre d’annuler, si elle le juge nécessaire, la prestation de service, ou de rediriger l’acquéreur ayant la qualité de consommateur vers un autre professionnel. À défaut de respecter cet engagement, l’acquéreur ayant la qualité de consommateur ne saurait tenir BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI pour responsable de toute perturbation qui surviendrait lors ou par suite des prestations.

L’acquéreur ayant la qualité de consommateur déclare suivre scrupuleusement tout traitement ou examen qui lui serait prescrit par tout professionnel de santé ou autre, et être détenteur des informations nécessaires sur son état de santé. BATOLA Feiza – ÔPHENIX EI ne saurait être tenue pour responsable de toute initiative prise unilatéralement concernant la prise de médicaments, l’arrêt d’un traitement ou le refus d’examens non supervisés par un médecin.

Aucune prestation contraire aux dispositions légales en vigueur ou contraire à l’éthique ou à la morale ne vous sera proposée.

Chaque prestation de service doit être considérée par l’acquéreur ayant la qualité de consommateur comme répondant à son intention de trouver un accompagnement, écoute, soutien de mieux-être, tout en gardant l’exercice de son libre arbitre. Il ne s’agit en aucun cas pour BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI de poser un diagnostic médical ou de se substituer aux décisions du corps médical ou autre.

Article 23 – Mesures

Le transfert de propriété des produits matérialisés et dématérialisés au profit du l’acquéreur ayant la qualité de consommateur ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser de recevoir l’acquéreur ayant la qualité de consommateur en cas de doute sur sa motivation réelle ou son aptitude à suivre les prestations de services proposées. De même, Le Vendeur pourra refuser de recevoir ou de continuer à recevoir tout acquéreur ayant la qualité de consommateur n’ayant pas rempli ses engagements en termes de conditions de réservation, d’annulations ou de règlement.

Article 24 – Propriété intellectuelle

24.1 Le contenu de https://www.ophenix.fr est la propriété du Vendeur. Il est comme tel strictement réservé au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction, imitation ou représentation totale ou partielle non autorisée de sa marque, logo, signes distinctifs et contenus constitue une violation du droit d’auteur passible de poursuites civiles et pénales.

24.2 Tous les fichiers, sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle est autorisée.

Toute reproduction, imitation, ou représentation totale ou partielle de ces fichiers, à d’autres fins que leur utilisation conforme à leur destination est strictement interdite et sera considérée comme une violation du droit d’auteur passible de poursuites civiles et pénales. Toute revente, échange, louage des fichiers ou transfert à un tiers, sont strictement interdits.

24.3 L’acquéreur ayant la qualité de consommateur s’engage expressément à garder confidentiel les liens d’écoute, échanges via la plateforme WhatsApp, échanges téléphoniques, par SMS qui lui seront transmis par le vendeur et à ne pas les communiquer sous quelque forme que ce soit à un tiers.

24.4 De manière générale, un simple lien hypertexte pointant sur l’url https://www.ophenix.fr est autorisé sans demande.

24.5 BATOLA Feiza – Ô PHENIX EI ne concède aucun droit à l’acquéreur ayant la qualité de consommateur sur le contenu et les droits de propriété intellectuelle du Site Internet. Toute exploitation non autorisée du contenu du Site Internet et des droits de propriété intellectuelle est passible de poursuites judiciaires.

Certains articles cités ou photos utilisées le sont à titre d’informations et d’illustration, et afin d’en augmenter l’audience : toutes les sources en sont communiquées et accessibles tant que celles-ci demeurent en ligne chez leur hébergeur ou sur le Site originel.

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